Statuts & Règlement intérieur

Le RESCLAN s’inscrit dans un cadre réglementaire strict garantissant la qualité de ses formations et la protection des données des participants.

Documents officiels

Le RESCLAN Champagne-Ardenne est une association loi 1901 engagée dans la formation des professionnels de santé et l’amélioration des pratiques en nutrition clinique.



Son fonctionnement repose sur un ensemble de règles, de procédures et de documents officiels encadrant son activité.

📄 Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente définissent les modalités d’inscription, de participation et de paiement des formations proposées par le RESCLAN.



✔ paiement après formation
✔ possibilité de prise en charge OPCO
✔ annulation sous 15 jours
✔ facturation si annulation tardive

🔘 Télécharger les CGV

📄 Politique de protection des données

Le RESCLAN attache une importance particulière à la protection des données personnelles, conformément au RGPD.

✔ données collectées : identité, email, activité pro
✔ conservation encadrée
✔ hébergement sécurisé (AWS UE)

🔘 Télécharger la politique de confidentialité

🏆 Certification Qualité

Le RESCLAN est certifié Qualiopi pour ses actions de formation, garantissant la qualité de ses processus pédagogiques.

✔ certification officielle
✔ valable jusqu’au 29/12/2025

🔘 Télécharger le certificat

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